Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Mirabeau Découvertes, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 25 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 512 447 803.

• Siège social : 18 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence, France ;
• SIRET : 512 447 803 00021 ;
• TVA intracommunautaire : FR61 512 447 803 ;
• Téléphone : 04 42 27 60 15 ;
• Email : contact@mirabeau-decouvertes.fr.

2. Directrice de la publication

Mme Camille Fabre, gérante de la société Mirabeau Découvertes.

3. Immatriculation et garanties (Code du tourisme)

Mirabeau Découvertes exerce l'activité d'organisation et de vente de voyages et de séjours, régie par les articles L211-1 et suivants du Code du tourisme.

• Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours : Atout France IM013210004 ;
• Garantie financière : APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot, 75017 Paris ;
• Assurance de responsabilité civile professionnelle : MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans.

4. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, descriptifs de séjours, marques et logo) est la propriété exclusive de Mirabeau Découvertes ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Mirabeau Découvertes s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées, notamment des tarifs et descriptifs de séjours, qui restent indicatifs et sujets à modification. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'indisponibilité temporaire du site ou d'usage non conforme.

7. Droit applicable

Les présentes mentions et l'ensemble des relations contractuelles sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort d'Aix-en-Provence. Conformément au Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.